Titre : Les Douanes françaises, régime général, organisation, fonctionnement, par G. Pallain,... [Nouvelle édition.]
Auteur : Pallain, Georges (1847-1923). Auteur du texte
Editeur : Librairie administrative P. Dupont (Paris)
Date d'édition : 1913
Sujet : Douanes -- France (1789-....)
Type : texte imprimé
Langue : Français
Langue : Français
Format : 4 vol. in-4°. [Don 5917-56 (1495-1498) - VIIc -
Droits : Catalogue en ligne de la Bibliothèque nationale de France
identifier :
http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34072834c
Description : Comprend : 1. Régime des douanes, régime général et régimes spéciaux ; 2. Navigation, Sels et pêches. Statistiques commerciale, Organisation et fonctionnement du service ; 3. Comptabilité. Masse des brigades. Matériel contentieux ; 4. Lois et décrets concernant le service des douanes. Tableau des droits